Contentieux général de la Sécurité sociale

N 2 mai 2019

L'Institut 4.10 propose une formation Contentieux général de la Sécurité sociale, à destination des juristes débutants ou expérimentés, et des experts de la procédure contentieuse.

Cette offre de formation à la carte est composée de 3 modules.

Acquérir les fondamentaux du contentieux général de la Sécurité sociale (module 1)

Ce module de 2 jours permet aux juristes, rédacteurs et attachés juridiques d'intégrer les connaissances juridiques nécessaires à la maîtrise des règles procédurales applicables en matière de contentieux général de Sécurité sociale. Entre apports théoriques, utilisation de cas réels issus des différentes branches (URSSAF, CAF, CARSAT), questionnement, les stagiaires échangeront sur les différentes pratiques leur permettant d'acquérir les fondamentaux. Des sessions sont disponibles en juin et octobre.

Perfectionner ses connaissances sur les règles procédurales applicables au contentieux général de la Sécurité sociale (module 2)

Ce deuxième module s'adresse aux juristes expérimentés. L'objectif est d'identifier les principes directeurs du procès devant les juridictions, d'appréhender les enjeux des procédures et d'utiliser des moyens de défense appropriés. A l'issue de ces 2 jours de formation, animés par un avocat spécialisé dans le droit social, les apprenants sauront maîtriser la diversité procédurale et mettre en œuvre les voies extraordinaires de recours. Plusieurs sessions sont organisées au cours du 1er semestre 2019.

Maîtriser une méthodologie de défense des dossiers en phase contentieuse (module 3)

Ce troisième module est à destination des agents audienciers, et responsables de services représentant leur organisme devant les tribunaux et rédacteurs juridiques. Dispensé sur 3 jours, il favorise, entre autres, l'identification des principales attentes du juge pour formaliser des écritures contentieuses et une plaidoirie adéquates. Des jeux de rôles et l'utilisation de moyens audiovisuels facilitent la maîtrise des techniques oratoires pour adapter sa communication à ses interlocuteurs et convaincre le juge. Quelques places restent disponibles sur les sessions de Tours, Lille et Lyon.

Cette offre est complémentaire aux dispositifs spécifiques existants dans chacune des branches. Ces modules vous intéressent ? Vous pouvez dès à présent procéder aux inscriptions via le portail client.

Pour tout renseignement complémentaire, contactez David BLANCHARD (dblanchard@institutquatredix.fr).